Mentions Légales

Politique de confidentialité

En application de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous  précisons l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation du site puycasquier.fr.


Site

https://www.puycasquier.fr/ ,  réalisé par nos soins ( mairie.puycasquier@orange.fr )

 Contacts
Tél. : 05 62 65 16 33     

Informatique et libertés

L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite.Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

La Mairie de Puycasquier décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'imprécision, d'inaccessibilité technique ou de falsification des contenus. Si toutefois, malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer.


Législation française du Droit d'accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. L’ensemble de ce site relève des législations Françaises et Internationales sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction pour ce site sont réservés.

Publication, Conception et Maintenance du site sont gérés par la Commission de Communication : communication-mairie@puycasquier.fr

Bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français et communautaire du droit d’auteur.
Les usagers s’obligent à s’interdire, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, modification ou utilisation.
Toute extraction substantielle des bases de données du présent site est strictement interdite.
Seule est autorisée une copie privée du contenu de la base réservée à l’usage exclusif du copiste et sur support papier.

Liens hypertextes
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la Mairie de Puycasquier.

Sur autorisation préalable et expresse, la Mairie de Puycasquier permet l’établissement de liens hypertextes vers son site.
Crédit photos, Vidéos et icônes

 

  • "avec l'aimable autorisation de isasouriphoto " :  www.isasouriphoto.com  . Reproductions interdites
  • Merci à Richard Delafons, photographe de certains portraits
  • Licence de paternité Creative Commons (réutilisation autorisée), téléchargeables gratuitement sur http://www.dessinemoileco.com
  • icones8.fr
  • Wikipedia
  • Google

 

Hébergement

IONOS by 1&1

Remerciements
Remerciements à Véronique Larcade, professeure d'Université pour la partie historique :  https://fr.wikipedia.org/wiki/Puycasquier